Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B. TORNAY. BOUZY
CHAMPAGNE TORNAY, EURL

Numéro de dépôt :
3314887
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2024
B. TORNAY. BOUZY de CHAMPAGNE TORNAY

Présentation de la marque B. TORNAY. BOUZY

Déposée le 21 septembre 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHAMPAGNE TORNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B. TORNAY. BOUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHAMPAGNE TORNAY domicilié(e) Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 552 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque B. TORNAY. BOUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B. TORNAY. BOUZY est expirée depuis le 21 septembre 2024.

CHAMPAGNE TORNAY a également déposé les autres marques suivantes : Louis DARME , PALAIS DES DAMES , Clin d'Oeil , TORNAY B.T , Bernard TORNAY , TORNAY , TORNAY , Gaston BARNAUT , CLIN D'OEIL , Clin d'Oeil


CHAMPAGNE TORNAY, EURL - Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France - SIREN 950552539


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2562793 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-11

Inscription le 20 février 2018 - Changement de forme juridique n°717117 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ champagne ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.